Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES
M. Rouge (Jean)

Numéro de dépôt :
940647
Date de dépôt :
28/11/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Gaudens

Présentation de la marque PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES

Déposée le 28 novembre 1975 par monsieur Rouge (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Gaudens), la marque française « PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rouge (Jean domicilié(e) lieu-dit Langlade, Saint-Beat (Haute-Garonne). - France.

La marque PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES est expirée depuis le 28 novembre 1985.

Rouge (Jean a également déposé les autres marques suivantes : YAKOUBA BISSAP , HEIVA , MAREVA , Sambista , PATISSERIE CROUSTADES ST BEATAISES , HEIVA , HEIVA , PUSHKAR


M. Rouge (Jean) - lieu-dit Langlade, Saint-Beat (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Pâtisserie (croustades).